Déposée le 30 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UNIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERT domicilié(e) 45 rue des Ponts - 51800 - VIENNE LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 815 443 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque UNIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque UNIVERT est expirée depuis le 30 septembre 2023.
UNIVERT a également déposé les autres marques suivantes : SENTAR , TERRE DE BIO
UNIVERT, Société à responsabilité limitée - 45 rue des Ponts - 51800 - VIENNE LE CHATEAU - France - SIREN 329815443
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2003 n°2242241 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°65900 - Publication au BOPI 1992-08-06
Renouvellement sans limitation n°2021407 - Publication au BOPI 1993-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539865 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses et notamment tondeuses à gazon;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches et notamment petit outillage de jardin;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment motoculteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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